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Glossaire
Ce glossaire reste un simple rappel vous permettant d’apprécier les termes de votre proposition ou police qui reste le seul document contractuel et dont la compagnie d’assurance retenue conserve exclusivement l’interprétation de ces définitions.
- A
- ACCESSOIRE
- Equipement d'origine ou suplémentaire à bord du bateau assuré, à condition qu'il soit nécessaire à la navigation, à l'exception de l'appareil moteur.
- ACCIDENT
- Evènement aléatoire, soudain, provenant d'une cause extérieure au bateau lui-même, et entrainant un dommage matériel ou corporel.
- ANNEXE
- Embarcation de service déclarée aux conditions particulières utilisée pour accéder au bateau ou pour regagner la terre et appartenant à l'assuré.
- ASSURES
- Le sousrcipteur du contrat, le ou les propriétaires du bateau, la personne qui a la garde ou la conduite du bateau, sous réserve qu'elles soient titulaires des certificats, titres et permis en état de validités exigés par les réglements publics en vigueur (lois et décrets). Ne peuvent être considérés comme bénéficiaires d'une telle autorisation, les professionnels du nautisme et leurs salariés en ce qui concerne les navires qui leur sont confiés pour raisons professionnelles.
- ASSUREURS ou COMPAGNIE
- La société d'assurance ou l'ensemble des sociétés d'assurance qui contracte l'obligation de garantir.
- APPAREIL MOTEUR
- L'ensemble du ou des systèmes mécaniques propulsifs principaux ou de secours du bateau assuré ou de l'annexe dont la désignation est faite dans vos conditions particulières. Cet ensemble comprend le moteur lui-même, l'hélice, l'embase et le systeme de transmission.
- AYANT DROIT
- personne qui a acquis d'une autre un droit (héritier)
- B
- BATEAU ASSURE
- selon identification aux conditions particulières et comprenant la coque, les accessoires, l'appareil moteur, les annexes et le moteur hors-bord à la condition que les annexes et moteurs hors bord soient désignés aux conditions particulières.
- BIENS ET EFFETS PERSONNELS
- tout équipement et objet appartenant à l'assuré non nécessaire à la navigation, tels que matériels de pêche, de plongée, de ski nautique, photographique, audiovisuel, vêtements de ville, de sport et de mer, lunettes, si vous pouvez justifier leur existence.
- BIJOUX
- Objets en métal précieux ( or, argent, platine, vermeil), pierres précieuses, perles fines ou de culture.
- C
- COQUE
- le bateau assuré, à l'exception des accesoires, de l'appareil moteur, annexes et moteurs hors-bord.
- CORPS MORTS
- Prisme de ciment, ou très grosse ancre, mise en place sur le fond d'une rade ou d'un port, pour l'amarrage des navires.
- D
- DESARMEMENT
- Période pendant laquelle le bateau n'est pas en mesure de prendre la mer.
- DOMMAGE MATERIEL
- Toute détèrioration, destruction ou perte d'une chose.
- DOMMAGE IMMATERIEL
- Tout préjudice qui résulte de la privation de jouissance totale ou partielle d'un bien ou d'un droit, de la perte d'un bénéfice, de la perte de clientèle, de l'interruption d'un service ou d'une activité.
- DOMMAGE CORPOREL
- Toute atteinte corporelle subie par une personne physique.
- E
- ESPECES
- Pièces de monnaie de toute sorte, cartes de paiement electronique, billets de banque ayant cours légal, titres, valeurs, lingots de métaux précieux.
- F
- FRANCHISE
- Partie de l'indemnité restant à votre charge.
- G
- GREEMENTS
- Mats, bômes et aceesssoires comprenant notamment les espars, gréements, tangons de spinnakers, voiles et gréements courants et dormants, utilisés et transportés à bord du yacht.
- L
- LITIGE
- La situation conflictuelle vous amenant à faire valoir un droit ou à resister à une prétention, au regard d'un tiers, d'une instance de nature administrative où d'une juridiction pénale.
- R
- RETIREMENT
- Obligation faite par les autorités compétentes au propriétaire d'une épave, qui constitue une gène ou un danger pour la navigation, de la retirer de l'endroit où elle se trouve.
- PERTE TOTALE
- A la suite d'un évènement garanti par le contrat, en cas de disparition totale du bateau assuré ou lorsque le montant total des frais de réparation et/ou remplacement excède la valeur vénale.
- S
- SAUVETAGE
- Les opérations pour venir en aide au bateau en péril.
- SEJOUR
- Période au cours de laquelle le bateau est amarré, à flot, dans un port à quai, conformément aux usages et règlements de la capitainerie du port du lieu de séjour.
- SKIEUR NAUTIQUE
- Toute personne tractée à titre gratuit par le bateau assuré en bare-foot, sur monoski, à bi-ski, sur ski-board.
- SINISTRE
- Evènement aléatoire susceptible d'engager la garantie et résultant d'un même fait générateur.
- SURVIE
- L'engin de sauvetage réglementaire.
- SOUSCRIPTEURS
- La personne qui signe le contrat et s'engage au paiement des cotisations.
- V
- VALEUR ECONOMIQUE
- représente la valeur du bateau à dire d'expert.
- VALEUR D'ASSURANCE
- La valeur d'assurance doit correspondre à la valeur vénale du bateau assuré au jour de la souscription du contrat. Elle constitue la limite d'engagement des assureurs.
- VALEUR VENALE
- Valeur à dire d'expert du bateau assuré au jour de la survenance du sinistre.
- ACTE DE VANDALISME
- Dommages causés volontairement sans autre motif que l'intention de détériorer ou de nuire.
- VETUSTE
- Coefficient de dépréciation, à dire d'expert, appliqué à la valeur des biens assurés en raison de leur âge, de leur usure et de leur état d'entretien.
- VEDETTE RAPIDE
- Le navire ou son annexe embarquée dont la vitesse maximale nominale réelle excède 30 Nœuds.
- VICE PROPRE
- Le vice propre est un défaut qui dès l'origine, atteint un organe ou toute une partie du bateau. L'origine du Vice Propre peut être un défaut du matériel utilisé ( paille faite dans le métal, nœud dans le bois, etc…) une mauvaise exécution du travail (soudure mal faite, erreur de montage ou de branchement, abscence de joint, etc...) voire même une mauvaise conception de tout ou partie de bateau. Le vice Propre et ses conséquences ne sont jamais couverts, selon l'article L.127.7 du code des assurances.
- VOL PARTIEL
- Le vol partiel désigne le vol de tout ou partie des dépendances, objets, accessoires ou moteurs, sans que la coque elle-même ne soit volée.
- VOL TOTAL
- Le vol total se définit comme étant le vol de la coque. Le vol total peut donc porter, soit, sur la coque seule, soit, à condition qu'ils soient volés simultanément, sur la coque, les dépendances, les objets et accessoires et l'appareil moteur.
- Z
- ZONE DE NAVIGATION
- Les limites géographiques de navigation telles qu'elles sont spécifiées dans les conditions particulières.
Ce glossaire reste un simple rappel vous permettant d’apprécier les termes de votre proposition ou police qui reste le seul document contractuel et dont la compagnie d’assurance retenue conserve exclusivement l’interprétation de ces définitions.
